dentalcorp

Sommaire de vos garanties

Assurance vie du salarié
	Option 1	Option 2	Option 3
Couverture	Montant fixe de 25 000 $	1 fois la rémunération annuelle	1,5 fois la rémunération annuelle
Maximum sans preuve d’assurabilité	25,000 $	750,000 $	750,000 $
Prestation maximale	25,000 $	750,000 $	750,000 $
Réduction	L’assurance est réduite de 50 % au 65^e anniversaire de naissance du salarié	L’assurance est réduite de 50 % au 65^e anniversaire de naissance du salarié	L’assurance est réduite de 50 % au 65^e anniversaire de naissance du salarié
Âge de cessation	75 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité	75 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité	75 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, l’Option 1 vous sera attribuée Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Décès et mutilation par accident
	Option 1	Option 2	Option 3
Couverture	Égale au montant de l’assurance vie du salarié si le décès est accidentel, ou à deux fois le montant de l’assurance vie du salarié en cas de paralysie (quadriplégie, paraplégie, hémiplégie)	Égale au montant de l’assurance vie du salarié si le décès est accidentel, ou à deux fois le montant de l’assurance vie du salarié en cas de paralysie (quadriplégie, paraplégie, hémiplégie)	Égale au montant de l’assurance vie du salarié si le décès est accidentel, ou à deux fois le montant de l’assurance vie du salarié en cas de paralysie (quadriplégie, paraplégie, hémiplégie)
Couverture supplémentaire	Comprise – perte de membres ou perte de l’usage d’un membre, etc.	Comprise – perte de membres ou perte de l’usage d’un membre, etc.	Comprise – perte de membres ou perte de l’usage d’un membre, etc.
Maximum sans preuve d’assurabilité	25,000 $	750,000 $	750,000 $
Prestation maximale	25,000 $	750,000 $	750,000 $
Réduction	L’assurance est réduite de 50 % au 65^e anniversaire de naissance du salarié	L’assurance est réduite de 50 % au 65^e anniversaire de naissance du salarié	L’assurance est réduite de 50 % au 65^e anniversaire de naissance du salarié
Âge de cessation	71 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité	71 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité	71 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, l’Option 1 vous sera attribuée Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Assurance vie des personnes à charge
	Option 1	Option 2	Option 3
Couverture	Conjoint – 5 000 $ Enfant – 2 500 $	Conjoint – 10 000 $ Enfant – 5 000 $	Conjoint – 20 000 $ Enfant – 10 000 $
Âge de cessation	75 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité	75 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité	75 ans ou départ à la retraite, selon la première éventualité
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, l’Option 1 vous sera attribuée Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Assurance décès et mutilation accidentels (DMA) facultative
Couverture	Offerte par tranche de 10 000 $ (couvre le salarié) Le conjoint est couvert à 50 % du montant d’assurance DMA facultative du salarié Les enfants sont couverts à 10 % du montant d’assurance DMA facultative du salarié
Maximum	500 000 $ (50 tranches)
Âge de cessation	Au 71^e anniversaire de naissance du salarié ou à son départ à la retraite, selon la première éventualité
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, vous ne bénéficierez d’aucune couverture. Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Assurance vie facultative du salarié
Un formulaire Preuve d’assurabilité devra être rempli pour tout montant.
Couverture	Tranches de 10 000 $
Maximum	500 000 $ (50 tranches)
Âge de cessation	Au 65^e anniversaire de naissance du salarié ou à son départ à la retraite, selon la première éventualité
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, vous ne bénéficierez d’aucune couverture. Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Assurance vie facultative des personnes à charge
Un formulaire Preuve d’assurabilité devra être rempli pour tout montant d’assurance vie facultative.
Couverture	Conjoint – Tranches de 10 000 $ Enfant – Tranches de 5 000 $
Maximum	Conjoint – 500 000 $ (50 tranches) Enfant – 20 000 $ (4 tranches)
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, vous ne bénéficierez d’aucune couverture. Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Invalidité de longue durée
	Option 1	Option 2	Option 3	Option 4
Incidences fiscales	Prestation imposable	Prestation non imposable	Prestation non imposable	Prestation non imposable
Prestation	50 % de la rémunération mensuelle	55 % de la rémunération mensuelle	60 % de la première tranche de 2 500 $ de la rémunération mensuelle, et 50 % par la suite	67 % de la première tranche de 2 500 $ de la rémunération mensuelle, et 50 % par la suite
Maximum sans preuve d’assurabilité	1 000 $	7 500 $	7 500 $	7 500 $
Prestation maximale	1 000 $	7 500 $	7 500 $	7 500 $
Période d’attente	182 jours	119 jours	119 jours	119 jours
Définition d’invalidité	Incapacité d’exercer tout emploi	Incapacité d’exercer son emploi habituel pendant 2 ans	Incapacité d’exercer son emploi habituel pendant 2 ans	Incapacité d’exercer son emploi habituel pendant 2 ans
Période maximale d’indemnisation	2 ans	5 ans	Jusqu’à l’âge de 65 ans	Jusqu’à l’âge de 65 ans
Âge de cessation	Au 65^e anniversaire de naissance du salarié (moins la période d’attente) ou à son départ à la retraite, selon la première éventualité	Au 65^e anniversaire de naissance du salarié (moins la période d’attente) ou à son départ à la retraite, selon la première éventualité	Au 65^e anniversaire de naissance du salarié (moins la période d’attente) ou à son départ à la retraite, selon la première éventualité	Au 65^e anniversaire de naissance du salarié (moins la période d’attente) ou à son départ à la retraite, selon la première éventualité
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, l’Option 1 vous sera attribuée. Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Soins médicaux complémentaires
	Option 1	Option 2	Option 3	Option 4
Maximum global	Aucun maximum	Aucun maximum	Aucun maximum	Aucun maximum
Franchise globale	Aucune	Aucune	Aucune	Aucune
Remboursement	Selon la garantie	Selon la garantie	Selon la garantie	Selon la garantie
Prolongation de la couverture des survivants	Up to 2 years	Up to 2 years	Up to 2 years	Up to 2 years
Âge de cessation	Au départ à la retraite	Au départ à la retraite	Au départ à la retraite	Au départ à la retraite
Dependent Eligibility	Les enfants à charge admissibles sont couverts jusqu’à l’âge de 21 ans (ou 26 ans s’ils fréquentent un établissement d’enseignement à temps plein).
Frais couverts*
Soins de la vue	Non couverts	50 % des frais engagés, lunettes d’ordonnance, lentilles cornéennes et correction de la vue au laser 150 $ par période de 24 mois, un examen de la vue par période de 24 mois consécutifs	100 % des frais engagés, lunettes sur ordonnance, lentilles cornéennes et correction de la vue au laser 300 $ par période de 24 mois un examen de la vue par période de 24 mois consécutifs	100 % des frais engagés, lunettes sur ordonnance, lentilles cornéennes et correction de la vue au laser 350 $ par période de 24 mois un examen de la vue par période de 24 mois consécutifs
Soins hospitaliers	100 % des frais engagés Chambre à deux lits	100% coverage, Semi – Private room	100% coverage, Semi – Private room	100% coverage, Semi – Private room
Soins dentaires par suite d’un accident	100 % des frais engagés	100 % des frais engagés	100 % des frais engagés	100 % des frais engagés
Urgence médicale à l’extérieur de la province ou à l’étranger	Maximum de 5 000 000 $ la vie durant Voyage d’une durée maximale de 60 jours	Maximum de 5 000 000 $ la vie durant Voyage d’une durée maximale de 60 jours	Maximum de 5 000 000 $ la vie durant Voyage d’une durée maximale de 60 jours	Maximum de 5 000 000 $ la vie durant Voyage d’une durée maximale de 60 jours
Renvoi à l’étranger	Non couverts	50 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 3 000 $ par période de 3 années civiles	50 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 3 000 $ par période de 3 années civiles	50 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 3 000 $ par période de 3 années civiles
Assistance-voyage en cas d’urgence	Comprise	Comprise	Comprise	Comprise
Soins infirmiers privés	100 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 5 000 $ par année civile	100 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 10 000 $ par année civile	100 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 10 000 $ par année civile	100 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 12 000 $ par année civile
Aides auditives	Non couverts	80 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 700 $ par période de 5 années civiles	90 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 700 $ par période de 5 années civiles	100 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 700 $ par période de 3 années civiles
Chaussures orthopédiques et orthèses	Non couverts	80 % des frais engagés, sous réserve d’un maximum global de 300 $ par année civile	90 % des frais engagés, sous réserve d’un maximum global de 300 $ par année civile	90 % des frais engagés, sous réserve d’un maximum global de 300 $ par année civile
Acupuncteur Chiropraticien Diététiste Naturopathe Massothérapeute Orthophoniste Ostéopathe Physiothérapeute Podiatre/chiropodiste Thérapeute du sport Travailleur social Audiologiste	Non couverts	80 % des frais engagés, sous réserve d’un maximum global de 500 $ par année civile	90 % des frais engagés, sous réserve d’un maximum global de 1000 $ par année civile	100 % des frais engagés, sous réserve d’un maximum de 750 $ par année de couverture, par praticien
Psychologue, thérapie cognitivocomportementale (TCC)	Non couverts	80 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 500 $ par année civile	90 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 500 $ par année civile	100 % des frais engagés, jusqu’à concurrence de 750 $ par année civile
Autres services et matériel médicaux	Non couverts	80 % des frais engagés, Bas de contention – 2 paires par année civile Soutiens-gorge postmastectomie – 4 soutiens-gorge par année civile Perruques – 250 $ la vie durant Remboursement pour toutes les autres fournitures médicales – 80 %	90 % des frais engagés, Bas de contention – 2 paires par année civile Soutiens-gorge postmastectomie – 4 soutiens-gorge par année civile Perruques – 250 $ la vie durant Remboursement pour toutes les autres fournitures médicales – 90 %	100 % des frais engagés, Bas de contention – 2 paires par année civile Soutiens-gorge postmastectomie – 4 soutiens-gorge par année civile Perruques – 500 $ la vie durant Remboursement pour toutes les autres fournitures médicales – 100 %
* Les frais précisés dans le tableau sont couverts pourvu qu’ils soient raisonnables et habituels, selon Canada Vie ou votre employeur.
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, l’Option 2 – Couverture médicale individuelle (obligatoire) vous sera attribuée. Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Couverture des médicaments sur ordonnance
	Option 1	Option 2	Option 3	Option 4
Maximum global	25 000 $ par personne, par année civile	Aucun maximum	Aucun maximum	Aucun maximum
Franchise globale	Aucune	Aucune	Aucune	Aucune
Âge de cessation	Au départ à la retraite	Au départ à la retraite	Au départ à la retraite	Au départ à la retraite
Carte médicaments à tiers payant ManuScript	Comprise	Comprise	Comprise	Comprise
Plafond des frais d’exécution d’ordonnance	Frais raisonnables et habituels	Frais raisonnables et habituels	Frais raisonnables et habituels	Frais raisonnables et habituels
Liste de médicaments dynamique (LMD)	Comprise	Comprise	Comprise	Comprise
Médicaments sur ordonnance nécessitant une ordonnance en vertu de la loi, avec possibilité de substitution obligatoire de médicaments génériques Produits antitabagiques – maximum de 400 $ la vie durant Couverture des vaccins préventifs	0 % jusqu’à ce que la contribution de 5 000 $ par année civile soit payée par le salarié, puis 100 % dans le cas des médicaments figurant sur la Liste de médicaments dynamique (LMD) 80 % dans le cas des médicaments ne figurant pas sur la LMD	70 % dans le cas des médicaments figurant sur la Liste de médicaments dynamique (LMD)/50 % dans le cas des médicaments ne figurant pas sur la LMD Si achetés dans une pharmacie du réseau de fournisseurs privilégiés : 80 % dans le cas des médicaments figurant sur la Liste de médicaments dynamique (LMD)/ 60 % dans le cas des médicaments ne figurant pas sur la LMD	80 % dans le cas des médicaments figurant sur la Liste de médicaments dynamique (LMD)/60 % dans le cas des médicaments ne figurant pas sur la LMD Si achetés dans une pharmacie du réseau de fournisseurs privilégiés : 90 % dans le cas des médicaments figurant sur la Liste de médicaments dynamique (LMD)/ 70 % dans le cas des médicaments ne figurant pas sur la LMD	100 % dans le cas des médicaments figurant sur la Liste de médicaments dynamique (LMD)/80 % dans le cas des médicaments ne figurant pas sur la LMD
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, l’Option 3 – Couverture médicaments individuelle (obligatoire) vous sera attribuée. Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle. EXIGENCES DE LA RAMQ La Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) exige que tous les salariés et les personnes à leur charge admissibles à des avantages sociaux au titre d’un régime privé bénéficient d’une couverture d’assurance médicaments minimale. Si vous choisissez de renoncer à la couverture ou si les personnes à votre charge admissibles ne sont pas toutes couvertes, vous devez remplir et présenter le formulaire Déclaration de couverture au titre d’un régime d’assurance médicaments en ligne.

Soins dentaires
	Renonciation à la couverture	Option 1	Option 2	Option 3
Franchise	Aucune couverture	Aucune	Aucune	Aucune
Guide des tarifs dentaires		Guide des tarifs actuel de la province de domicile pour le généraliste	Current fee guide for General Practitioners in province of residence	Current fee guide for General Practitioners in province of residence
Âge de cessation		Au départ à la retraite	Au départ à la retraite	Au départ à la retraite
Dependent Eligibility		Les enfants à charge admissibles sont couverts jusqu’à l’âge de 21 ans (ou 26 ans s’ils fréquentent un établissement d’enseignement à temps plein).
Prolongation de la couverture des survivants		Jusqu’à 2 ans	Jusqu’à 2 ans	Jusqu’à 2 ans
Fréquence des examens de rappel		Une fois par période de 9 mois	Une fois par période de 6 mois	Une fois par période de 6 mois
Frais couverts*
Soins ordinaires et soins préventifs	Aucune couverture	80 % des frais engagés	90 % des frais engagés	100 % des frais engagés
Services de restaurations majeures		Non couverts	Non couverts	50 % des frais engagés
Traitements orthodontiques (enfants de moins de 19 ans)		Non couverts	Non couverts	50 % des frais engagés
Maximum annuel		1 000 $ par année civile	1 500 $ par année civile	1 500 $ par année civile pour l’ensemble des soins ordinaires, des soins préventifs et des services de restaurations majeures Maximum de 4 000 $ la vie durant pour les traitements orthodontiques
* Les frais précisés dans le tableau sont couverts pourvu qu’ils soient raisonnables et habituels, selon Canada Vie ou votre employeur.
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, vous ne bénéficierez d’aucune couverture dentaire. Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Assurance maladies graves facultative (salarié et conjoint)
Remarque : vous et votre conjoint, le cas échéant, devez remplir un formulaire de preuve d’assurabilité pour être admissibles à un montant d’assurance supérieur à 50 000 $.
Niveau de couverture	Garantie complète
Prestation minimale	10 000 $ Montants d’assurance additionnels offerts par tranches de 5 000 $
Prestation maximale	150 000 $
Cessation	Selon la première éventualité : Salarié : à son décès, à son départ à la retraite, à son 65^e anniversaire de naissance ou à la date du versement de la prestation d’assurance maladies graves Conjoint : à son décès, au décès ou au départ à la retraite du salarié, au 65^e anniversaire de naissance du conjoint ou à la date du versement de la prestation d’assurance maladies graves
Remarques particulières	L’assurance maladies graves est assujettie à une clause relative aux affections préexistantes portant sur une période de 24 mois, ainsi qu’à d’autres exclusions. Pour que la prestation soit versée, les affections couvertes doivent correspondre aux définitions contractuelles. Veuillez consulter les documents portant sur l’assurance maladies graves et les définitions des affections couvertes qui se trouvent dans la section « Formulaires et dépliants » du site sécurisé.
Assurance maladies graves facultative des enfants
Niveau de couverture	Garantie complète (19 affections couvertes)
Montant de la prestation	10 000 $
Maximum sans preuve d’assurabilité	10 000 $
Cessation	Au décès du salarié, à son départ à la retraite, à son 65^e anniversaire de naissance, au moment où l’enfant n’est plus admissible ou à la date du versement de la prestation d’assurance maladies graves, selon la première éventualité
Remarques particulières	L’assurance maladies graves est assujettie à une clause relative aux affections préexistantes portant sur une période de 12 mois, ainsi qu’à d’autres exclusions. Pour que la prestation soit versée, l’affection dont la personne assurée est atteinte doit correspondre à l’une des définitions contractuelles qui s’appliquent aux 15 affections couvertes.
COUVERTURE PAR DÉFAUT: Si vous êtes un nouvel employé, si vous n’adhérez pas au régime d’ici à la date limite, vous ne bénéficierez d’aucune couverture. Si vous êtes un employé existant, vous devez adhérer au régime au cours de la période d’adhésion annuelle. Si vous ne le faites pas, vous conserverez votre couverture actuelle.

Le présent sommaire des garanties a pour objectif d’expliquer dans les grandes lignes les garanties auxquelles vous avez droit en vertu du régime. Les renseignements qu’il contient ne font que résumer les dispositions de la police d’assurance collective. Veuillez consulter la brochure d’assurance collective de Canada Vie pour plus de renseignements sur votre couverture, les critères d’admissibilité, les exclusions et les restrictions. S’il y avait divergence entre le présent sommaire et la brochure, les dispositions énoncées dans la brochure auraient préséance et les documents contractuels officiels priment.

Retour

Supprimer mes réponses de mon navigateur Supprimer